Informations légales

Mentions légales

Les informations relatives à l’éditeur du site, à son hébergement et aux conditions d’utilisation.
Site de démonstration. Les informations de cette page sont données à titre d’exemple.

Éditeur du site

Ce site présente l’activité de Bédan Plomberie, artisan plombier à Gaujac (Gard).

  • Responsable et forme juridique : [À REMPLIR : nom du dirigeant et forme juridique]
  • Adresse : [À REMPLIR : adresse complète du siège]
  • SIRET : [À REMPLIR : numéro SIRET]
  • Inscription au répertoire des métiers : [À REMPLIR : numéro et département d’inscription]
  • TVA intracommunautaire : [À REMPLIR : numéro, le cas échéant]
  • Téléphone : 06 46 25 06 05
  • E-mail : bedanplomberie@gmail.com
  • Directeur de la publication : [À REMPLIR : nom du directeur de la publication]

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle et garantie décennale : [À REMPLIR : nom et coordonnées de l’assureur, couverture géographique]

Hébergeur

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’opposerait à un professionnel.

Médiateur : [À REMPLIR : nom, adresse postale et site internet du médiateur]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques) est la propriété de Bédan Plomberie ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Responsabilité

Bédan Plomberie s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité. Les informations présentées sur ce site ne constituent pas une offre contractuelle : toute intervention fait l’objet d’un devis préalable. Bédan Plomberie ne saurait être tenu responsable du contenu des sites tiers vers lesquels pointeraient d’éventuels liens.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose pas de cookies de mesure d’audience ni de publicité.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.